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Travailleur frontalier : kézaco ?

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Travailler dans un pays, résider dans un autre et profiter du meilleur des deux… Le mode de vie du travailleur frontalier a de quoi séduire, mais connaissez-vous vraiment son statut ? Voici un résumé de la situation parfois très complexe de ces salariés qui se jouent des frontières.

Qu’est-ce qu’un travailleur frontalier ?

Le travail frontalier consiste à exercer une activité professionnelle dans un État tout en résidant dans un autre. L’existence d’un travailleur frontalier suppose donc de réaliser des migrations pendulaires une fois par jour — ou éventuellement une fois par semaine — pour franchir la frontière entre deux États.

Dans la réglementation communautaire, le travailleur frontalier se distingue clairement du travailleur « détaché », envoyé par son entreprise à l’étranger pour y travailler, mais aussi pour y résider temporairement, et également bien sûr du travailleur « migrant » qui quitte définitivement son pays d’origine pour s’installer ailleurs.

Quel droit du travail ?

Si vous résidez en France et que vous acceptez un emploi juste de l’autre côté de la frontière, vous acceptez notamment de ne plus dépendre du droit du travail français. Un travailleur frontalier est en effet soumis à la législation du travail du pays où il exerce son activité : cela peut avoir des implications importantes en termes de salaire minimum, de congés annuels, mais aussi par exemple en ce qui concerne les conditions imposées pour un licenciement économique, entre autres. Prenez la peine de vous renseigner sur les droits et avantages accordés aux salariés dans votre pays de destination.

Rappelons qu’au sein de l’Union européenne, vous avez le droit d’exercer votre activité professionnelle dans le pays membre de votre choix (sauf le cas spécifique des professions réglementées). Il en va différemment de la Suisse, qui n’appartient pas à l’Union européenne et où l’obtention d’un permis de travail pourra vous être imposée au préalable.

Quelle protection sociale ?

Les droits en matière de protection sociale sont ouverts par le paiement des cotisations professionnelles : pour son assurance maladie ou encore sa retraite, le travailleur frontalier est donc là aussi soumis au régime du pays dans lequel il travaille.

Afin de faciliter ses démarches et surtout d’être plus facilement remboursé, il bénéficie toutefois également du statut d’assuré social dans son pays de résidence et profite ainsi d’un double droit aux soins, des deux côtés de la frontière. Cela peut se traduire concrètement par la possession de deux cartes d’assurance maladie (une carte Vitale côté français et une carte européenne d’assurance maladie de l’autre côté de la frontière). Cette double protection vaut aussi bien sûr pour la famille et les autres ayant droits du travailleur.

Quelques chiffres-clés
La dernière étude majeure de l’Insee sur les travailleurs frontaliers remonte à 2011. On y apprend que :
- On comptait alors 353 000 travailleurs frontaliers résidant en France, soit une hausse de 50 000 personnes en cinq ans seulement.
- Le podium des pays de destination est occupé respectivement par la Suisse, le Luxembourg et la Belgique.

Quelle fiscalité ?

La fiscalité des travailleurs frontaliers est complexe et mouvante, dans la mesure où cet aspect n’est pas de la compétence de l’Union européenne. La règle est uniquement fixée par des conventions bilatérales que les États passent entre eux, pour régler la situation de leurs ressortissants respectifs.

Ces textes ont pour objet non seulement d’éviter une double imposition des mêmes revenus, mais aussi un phénomène d’évasion fiscale si le taux d’imposition dans les deux pays est très différent. Selon les cas, la solution retenue est une taxation des revenus dans le pays de travail, dans le pays de résidence ou dans les deux à la fois selon un certain prorata.

Travailleur frontalier : quelle assurance ?

La situation socioprofessionnelle complexe du travailleur frontalier peut bien souvent le laisser démuni sur des questions aussi simples que la complémentaire santé, par exemple. Le recours à un assureur international comme Allianz Travel, spécialisé dans l’assurance santé partout à travers le monde pour les expatriés, peut aussi être une excellente option pour le salarié qui franchit la frontière deux fois par jour.

En acceptant de devenir un travailleur frontalier, vous vous ouvrirez de nombreuses opportunités professionnelles. Mais n’oubliez pas de vérifier votre statut d’assuré social sur place !

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